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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Business'Comm
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ROUTELEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROUTELEC
Business'Comm SARL

Numéro de dépôt :
3250099
Date de dépôt :
24/09/2003
Lieu de dépôt :
G.T.C NARBONNE
Date d'expiration :
24/09/2013
ROUTELEC de Business\'Comm

Présentation de la marque ROUTELEC

Déposée le 24 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Business'Comm auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (G.T.C NARBONNE ), la marque française « ROUTELEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-46 du 14 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Business'Comm domicilié(e) Avenue Gaston Bonheur, BP 75,11200 Lézignan Corbières - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 772 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe LECLERE Business'Comm domicilié(e) 12, rue Marat , BP 75,11200 Lézignan Corbières - 11200 - France.

La marque ROUTELEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROUTELEC est expirée depuis le 24 septembre 2013.

Business'Comm a également déposé les autres marques suivantes : LIBERTY SCOOT


Business'Comm SARL - Avenue Gaston Bonheur, BP 75,11200 Lézignan Corbières - 11200 - France - SIREN 433772118


Monsieur Philippe LECLERE Business'Comm - 12, rue Marat , BP 75,11200 Lézignan Corbières - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46

Véhicules, appareils de locomotion par Terre, par Air ou par Eau. Moteurs pour véhicules terrestres, carrosserie, véhicules électriques. Tracteurs, vélomoteurs, cycles, trottinettes électriques, motocycles. Charriot à provisions. Vêtements, chaussures, chapellerie. Sacs à dos, sacs de voyage. Sacs à main. Sacs de campeur. Sacs de plage.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.